Cette publication sur notre site revêt un caractère facultatif et non exclusif ; les délibérations du conseil municipal sont exécutoires de plein droit dès qu’il a été procédé à leur publication (registre en mairie) ou affichage (en mairie) ainsi qu’à leur transmission au représentant de l’État délégué dans l’arrondissement.
| Séance du 22 avril 2013 | * Approbation du budget 2013 de l’Office de tourisme de Sillé le Guillaume, établissement public industriel et commercial (E.P.I.C.).
* Instauration de la taxe de séjour sur le territoire communal * Plan Local d’Urbanisme (PLU) : débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD). * Réhabilitation des courts de tennis de Sillé-Plage : demande de subvention au Conseil général de la Sarthe * Renouvellement de l’équipement locatif au camping de la Forêt : attribution du marché * Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenants aux marchés de travaux * Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : acceptation d’un sous-traitant. * Attribution d’une subvention à l’association office de tourisme du Pays de Sillé * Mise à disposition des équipements sportifs à la Région * Tirage au sort des électeurs en vue de la préparation de la liste des jurés d’assises * Examen d’une demande de subvention de l’Amicale des sapeurs pompiers de Sillé » * Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances |
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* Budget principal : affectation du résultat 2012.
* Budget Assainissement : affectation du résultat 2012. * Budget Camping de la Forêt : affectation du résultat 2012. * Budget Centre Culturel Maurice Termeau : affectation du résultat 2012. * Vote des taux d’imposition 2013 * Budget primitif 2013 : budget principal * Budget primitif 2013 : budget assainissement * Budget primitif 2013 : budget annexe Camping de la Forêt * Budget primitif 2013 : budget CCMT * Budget primitif 2013 : budget Lotissement Haut Eclair * Budget primitif 2013 : budget Lotissement La Paresse * Attribution de subventions 2013 aux organismes publics et privés * Renouvellement de la convention de financement des écoles privées passée avec l’OGEC de Sillé. * Tarifs municipaux 2013 : modification du tarif de location au camping de la forêt * Personnel communal : fixation des ratios d’avancement de grade * Transfert des ateliers municipaux : approbation de l’avant-projet définitif (APD) * Implantation d’une nouvelle école de musique communautaire à Sillé le Guillaume * Application de tarifs municipaux * Participation au coût de fonctionnement de l’école élémentaire Marceau du Mans. * Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenants aux marchés de travaux * Office de tourisme de sillé le guillaume – représentation * Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances * Informations et questions diverses |
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Adoption des comptes de gestion et des comptes administratifs 2012
* Budget principal 2013 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif * Budget annexe camping de la forêt 2013 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif * Budget Centre Culturel Maurice Termeau 2013 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif * Attribution des subventions 2012 aux organismes publics et privés * Achat d’un ensemble immobilier avenue du Panorama. * Transfert des ateliers municipaux : approbation de l’avant projet sommaire (APS) * Vente de mobil-homes au camping municipal de la Forêt. * Saison touristique 2013 : modification des tarifs municipaux * Tableau des emplois et des effectifs : création d’un emploi de directeur d’office de tourisme * Office de tourisme de Sillé le Guillaume – représentation * Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de la région de Sillé le Guillaume - extension de périmètre à la commune de Fresnay sur Sarthe. * Demande de subvention au département pour la requalification du site de sillé plage * Adhésion de la commune à l’association des maires de France et à l’amicale des maires de la Sarthe. * Adhésion de la commune à la fédération des stations vertes de vacances * Mise à disposition du terrain de l’hippodrome pour la création d’une plate forme aérostatique * Assurances – acceptation d’indemnité de sinistre * Comptabilité : apurement de créance éteinte *Acquisition d’un immeuble rue du Docteur Touchard * Informations sur les décisions prises par délégation *Questions diverses |
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* Budget principal 2013 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif
* Budget assainissement 2013 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif * Budget annexe camping de la forêt 2013 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif * Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS * Mise en œuvre de la reforme des rythmes scolaires * Adoption des statuts de l’office de tourisme de Sillé le Guillaume * Office de tourisme de Sillé le Guillaume – représentation * Transfert des services de portage des repas et de la banque alimentaire – acquisition d’un immeuble rue du Docteur Touchard * Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) de la région de Sillé le Guillaume - projet d’extension de périmètre à la commune de Fresnay sur Sarthe. * Adhésion de la commune au CAUE de la Sarthe * Mise à disposition des équipements sportifs communaux au lycée : avenant à la convention passée avec la Région * Dématérialisation des marchés publics et de la transmission des actes au contrôle de légalité : conventions avec le conseil général et l’état * Accueil d’une exposition avicole au centre sportif Ernest Chevreuil en 2013 * Modification du périmètre des bureaux de vote * Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois saisonniers * Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois permanents * Construction d’une nouvelle brigade territoriale de la gendarmerie nationale * Informations sur les décisions prises par délégation * Informations et questions diverses |
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* Tourisme : exercice des missions d’accueil, d’information, de promotion et d’animation touristique de Sillé le Guillaume
* Budget principal 2012 : décision modificative n°7 * Budget « Centre culturel Maurice Termeau » 2012 : décision modificative n°3 * Versement de subventions exceptionnelles aux budgets annexes * Attribution et amortissement de subventions d’équipement * Transfert des ateliers municipaux rue de Sablé : signature du marché de maîtrise d’oeuvre * Personnel communal : modification du tableau des emplois et des effectifs * Immobilier : Implantation d’une nouvelle école de musique communautaire à Sillé le Guillaume * Assurances : acceptation d’indemnité de sinistre * Équipement numérique de la salle de spectacle Léon Besnardeau : demande de subventions * Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS * Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances * Informations et questions diverses |
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* Budget principal 2012 : décision modificative n°6.
* Budget annexe Camping de la Forêt 2012 : décision modificative n°2 * Budget annexe Centre Culturel Maurice Termeau 2012 : décision modificative n°2. * Attribution du FCTVA sur les dépenses d’investissement réalisées à Sillé Plage en 2012. * Travaux d’entretien de la voirie communale – programme 2012 : signature du marché * Immobilier : Projet d’aménagement urbain des terrains sis rue de Normandie, allée de la Beslinière et lieudit « Bellevue ». * Communication : Charte d’utilisation des panneaux d’information électroniques * Participation aux charges de fonctionnement de l’école Molière du SIVOS COULAINES-LE MANS * Comptabilité : admission en non-valeur de recettes irrécouvrables * Comptabilité : apurement de créances éteintes. * Assurances : acceptation d’indemnité de sinistre * Tourisme : avenant à la convention d’objectifs avec l’office de tourisme du Pays de Sillé * Examen d’une demande de subvention du « Comice de Sillé » * Attribution des prix du concours de fleurissement 2012 * Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances * Informations et questions diverses |
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* Budget principal 2012 : décision modificative n°5.
*Redevance d’assainissement 2013 *Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2013 *Saison touristique 2013 : modification des tarifs municipaux *Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : Passation des marchés de Travaux *Immobilier : Vente d’un terrain à Monsieur Toublet *Immobilier : Echange de terrains à la Station d’épuration *Mise à disposition de terrain à ERDF pour l’extension de réseaux Basse Tension et HTA *Participation au programme « Monts et Marches » du Parc Naturel Régional Normandie-Maine (PNRNM) *Dommages de biens communaux : Modalités d’indemnisation de dégradations *Lotissement communal de Haut-Eclair III : Autorisation de revente du lot n° 58 *Tourisme –Avenant à la convention d’objectifs avec l’office de tourisme du Pays de Sillé *Immobilier : Participation à une vente aux enchères publiques pour l’acquisition d’un pont roulant. *Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances *Informations et questions diverses |
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* Budget principal 2012 : décision modificative n°4.
* Budget « Camping de la Forêt » 2011 : décision modificative n°1 * Budget annexe « Assainissement » 2012 : décision modificative n°3 * Saison touristique 2013 : adoption des tarifs (camping, train, pêche …) * Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS * Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour actualiser les honoraires * Modification de la délégation donnée au maire en matière de passation et d’exécution des marchés passés sans formalités préalables * Achat des terrains LEROUX rue de Normandie, allée de la Beslinière et lieudit « Bellevue » : avenant au compromis de vente * Achat d’un terrain à la Brunetière appartenant à M. Jacques Lefevre * Lotissement de Haut Eclair III : autorisation de revente du lot n°58 * Réhabilitation des abords du site de Sillé Plage en site classé : demande d’autorisation d’urbanisme en application des articles L 2121-29 et L2122-21 du Code général des collectivités territoriales et de l’article R 423-1 du Code de l’urbanisme * Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : demandes d’autorisations au titre de Code de l’urbanisme et du Code de la construction et de l’habitation * Réhabilitation des abords du site de Sillé Plage en site classé : demande d’autorisation d’urbanisme en application des articles L 2121-29 et L2122-21 du Code général des collectivités territoriales et de l’article R 423-1 du Code de l’urbanisme * Accueil de la « Gamelle Trophy » 2012 * Convention de mandat avec l’Agence départementale de développement économique et touristique de la Sarthe (ADDET) pour la commercialisation de balades en train touristique * Admission en non-valeur de recettes irrécouvrables * Avis sur le schéma régional de l’éolien (SRE) terrestre en Pays de la Loire * Communication sur la consultation relative à la demande de permis exclusif de recherches de mines dit « permis Tennie » * Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances * Informations et questions diverses |
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* Budget principal 2012 : décision modificative n°3
* Admission en non valeur de produits irrécouvrables * Assurances – acceptation d’indemnité de sinistre _– * Examen d’une demande de subventions du centre de nautisme et de pleine nature (CNPN) * Soutien au développement numérique du cinéma itinérant * Accueil du championnat de France U.N.S.S. de V.T.T. en 2012 * Personnel communal - modification du tableau des emplois et des effectifs * Renouvellement de la convention passée avec « Promotion Sport & Loisirs Sarthe » (PSL72) pour la mise à disposition d’un animateur sportif auprès des écoles et clubs sportifs * Avenant à la convention d’utilisation des équipements sportifs par les collèges * Participation de la commune du Grez au financement de la station d’épuration de l’agglomération silléenne * Demande de subvention à l’État pour la réhabilitation des abords du site de Sillé-Plage * Transfert des ateliers techniques municipaux : définition du programme * Projet de création d’entreprise dans l’atelier « Métallerie du Maine » * Informations sur les décisions prises par délégation * Questions diverses |
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* Budget annexe « assainissement » 2012 : décision modificative n°2
* Tarifs municipaux 2012 : modification du tarif du petit train * Achat d’un terrain chemin de Vergueline * Cession d’un terrain au SDIS pour le futur centre d’incendie et de secours * Recrutement de personnel saisonnier * Adoption d’un nouveau règlement intérieur hygiène et sécurité pour les services municipaux * Assurances : règlement de sinistre * Annulation partielle d’un titre de recette portant sur un remboursement de frais * Attribution de subventions : complément 2012 * Informations sur les décisions prises par délégation * Questions diverses |
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*Budget principal 2012 : décision modificative n°2.
* Budget annexe CCMT 2012 : décision modificative n°1 * Restaurants scolaires : fixation des tarifs 2012/2013 * Participation au coût de fonctionnement de l’école élémentaire Marceau du Mans * Examen d’une proposition de vente d’un ensemble immobilier rue de Normandie & allée de la Beslinière * Assurances : acceptation d’indemnités de sinistre * Installations classées pour la protection de l’environnement : avis sur la demande d’autorisation d’exploiter une usine de fabrication d’aliments pour animaux (régularisation) – EVIALIS France * Informations sur les décisions prises par délégation * Informations et questions diverses |
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*Budget principal 2012 : décision modificative n°1
* Budget assainissement 2012 : décision modificative n°1 * Tarifs municipaux 2012 : modification du tarif de location au camping de la forêt * Baux municipaux : remise gracieuse des révisions de loyers * Participation de la commune du Grez au financement des écoles maternelle et élémentaire publiques * Animaux errants : renouvellement de la convention de fourrière animale avec la société Caniroute * Adhésion de la commune à la fondation du patrimoine de la Sarthe * Assurances : acceptation d’indemnité de sinistre * Application des tarifs municipaux * Tirage au sort des électeurs en vue de la préparation de la liste des Jurés d’assises 2013 * Accueil du championnat de France U.N.S.S de VTT en 2012 * Informations sur les décisions prises par délégation * Informations et questions diverses |
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* Affectation du résultat de l’exercice 2011 – Budget Principal
* Vote des taux d’imposition 2012 * Budget primitif 2012 – Budget principal * Affectation du résultat de l’exercice 2012 – Budget annexe « Assainissement » * Budget primitif 2012 – Budget annexe « Assainissement » * Affectation du résultat de l’exercice 2011 – Budget annexe « Camping de la forêt » * Budget primitif – Budget annexe « camping de la forêt » * Affectation du résultat de l’exercice 2011 – Budget annexe « C.C.M.T » * Budget primitif 2012 – Budget annexe « C.C.M.T » * Budget primitif 2012 – Budget annexe « Lotissement de la paresse » * Budget primitif 2012 – Budget annexe « Lotissement haut éclair III » * Attribution des subventions 2012 aux organismes publics et privés * Convention avec l’OGEC fixant les modalités de financement de l’école privée Saint Joseph – Saint Cœur de Marie * Modification du régime indemnitaire du personnel communal * Modification du règlement de la pêche dans les étangs de Sillé Plage * Transport des élèves vers les piscines : convention avec le département de la Sarthe * Accueil du comice agricole du canton de Sillé le Guillaume * Convention de mandat avec l’agence départementale de développement économique et touristique de la Sarthe (ADDET) pour la commercialisation de balades en train touristique * Informations sur les décisions prises par délégation * Informations et questions diverses |
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* Adoption des comptes de gestions et des comptes administratifs 2011
* Budget principal 2012 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif * Versement d’une subvention exceptionnelle du CCAS * Demande de Subvention au département pour la requalification du site de Sillé-Plage * Adhésion de la commune à l’association des maires de France et de l’amicale des maires de la Sarthe * Vente d’un ensemble immobilier au val des prés * Achat d’un terrain rue de Mayenne * Informations sur les décisions prises par délégation * Questions diverses |
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* Budget principal : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2012
* Budget Assainissement : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2012 * Budget Camping de la Forêt : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2012 * Demande de subvention d’équipement de la Société des Courses de Sillé * Renouvellement de la convention d’objectifs passée avec l’Office de tourisme du Pays de Sillé * Mise à disposition d’immeubles à l’Office de Tourisme du Pays de Sillé * Implantation du nouveau centre d’incendie et de secours * Demande d’inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) de la Sarthe * Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois saisonniers * Personnel communal : fixation des ratios d’avancement de grade * Modification du tableau des emplois et des effectifs * Construction d’une nouvelle brigade territoriale de la gendarmerie nationale * Informations sur les décisions prises par délégation * Questions diverses |
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* Budget principal 2011 : décision modificative n°6
* Budget Camping de la Forêt 2011 : décision modificative n°5 * Budget Assainissement 2011 : décision modificative n°5 * Budget annexe « lotissement Haut Eclair III » 2011 : décision modificative n°1 * Budget annexe « lotissement de la Paresse » 2011 : décision modificative n°1 * Versement de subventions exceptionnelles aux budgets annexes * Attribution et amortissement de subventions d’équipement aux budgets annexes * Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS * Vente d’un terrain par la SNCF : renonciation à l’exercice de droit de priorité de la commune * Attribution des prix du concours de fleurissement 2011 * Diffusion de spectacles vivant à destination du jeune public * Plan Local d’Urbanisme (PLU) : débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) * Informations sur les décisions prises par délégation * Informations et questions diverses |
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* Budget principal 2011 : décision modificative n°5
* Budget assainissement 2011 : décision modificative n°4 * Amortissement de l’atelier situé en zone industrielle rue Marcel Tabur – Métallerie du Maine * Instauration de la taxe d’aménagement * Attribution du FCTVA sur les dépenses d’investissement réalisées à Sillé Plage (2011) * Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : approbation du projet * Aménagement définitif du lotissement de Haut Eclair III : approbation du projet * Assurances : acceptation d’indemnités de sinistre * Informations sur les décisions prises par délégation * Redevance d’occupation du domaine public * Questions et informations diverses |
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* Budget annexe « Assainissement » 2011 : décision modificative n°3
* Budget Camping de la Forêt 2011 : décision modificative n°4 * Redevance d’assainissement 2012 * Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2012 * Développement économique : vente d’un terrain à la S.C.I. « Les Cours » * Mise à disposition de la coordinatrice enfance jeunesse à l’association Familles Rurales * Modification du régime indemnitaire du personnel communal * Indemnisation des frais de déplacement à l’intérieur de la résidence administrative * Signature d’un nouveau contrat enfance jeunesse (CEJ) pour le développement de l’accueil de loisirs le mercredi * Avenant à la convention de financement de la restructuration des réseaux d’assainissement par l’Agence de l’eau Loire Bretagne * Desserte de la gare ferroviaire de Sillé le Guillaume * Informations sur les décisions prises par délégation |
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* Budget principal 2011 : décision modificative n°4.
* Budget annexe « camping de la forêt » 2011 : décision modificative n°3. * Budget annexe « assainissement » 2011 : décision modificative n°2. * Saison touristique 2012 : adoption des tarifs. * Convention de mandat avec l’Agence Départementale de Développement Economique de la Sarthe (ADDET) pour la commercialisation de séjours sur le camping municipal de la Forêt. * Renouvellement de la convention passée avec l’A.P.E.S pour la mise à disposition d’animateur sportif auprès des écoles et clubs sportifs * Avenant à la convention d’utilisation des équipements sportifs par le lycée * Annulation partielle d’un titre de recette * Assurances – acceptation d’indemnités de sinistre * Informations sur les décisions prises par délégation * Accueil du comice agricole à Sillé le Guillaume *Questions diverses |
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* Budget principal 2011 : décision modificative n°3
* Budget annexe « camping de la forêt » 2011 : décision modificative n°2. * Budget annexe « centre culturel Maurice Termeau » 2011 : décision modificative n°1. * Tableau des emplois et des effectifs : création d’emploi permanent * Impôts locaux : taxe d’habitation – institution d’un abattement a la base de 10 % en faveur des personnes handicapées ou invalides * Aménagement de la rue du Docteur Touchard – RD 304 : convention de maîtrise d’ouvrage et d’entretien avec le conseil général * Réfection des réseaux d’eau potable et d’assainissement rue du Docteur Touchard : convention de groupement de commandes entre la commune de sille le guillaume et le syndicat d’alimentation en eau potable de Sillé le Guillaume. * Demande de subvention à l’état pour la réhabilitation des abords du site de Sillé-Plage * Aménagement de salles d’exposition au château : demande de subvention de la région des pays de la Loire au titre du contrat territorial unique 2007-2010 du pays de la haute Sarthe * Vente d’un terrain rue du Docteur Touchard – octroi d’un droit de passage * Maison de santé pluridisciplinaire : vente d’un terrain à la Communauté de Communes du Pays de Sillé. * Modification du règlement intérieur du camping municipal de la forêt * Mise à disposition des équipements sportifs aux collèges : avenant * Informations sur les décisions prises par délégation * Questions diverses |
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* Budget principal 2011 : décision modificative n°2
* Budget annexe « assainissement » 2011 : décision modificative n°1. * Accueil de la "Gamelle Trophy" 2011. * Restaurants scolaires : fixation des tarifs 2011/2012. * Participation aux charges de fonctionnement de l’école Marceau du Mans. * Cession d’un terrain rue Arsène Marie Le Feuvre * Recrutement de personnel saisonnier * Attribution de l’avantage en nature logement au personnel saisonnier * Projet d’entretien et de restauration du bassin de la Vègre et des deux fonts. * Échange de terrains à la station d’épuration * Achat d’un terrain rue de Mayenne * Subvention au comité départemental de la Sarthe de la ligue contre le Cancer * Restructuration du réseau d’assainissement rue Touchard : modification du plan de financement * Complément à l’avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale * Informations sur les décisions prises par délégation |
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* Budget principal 2011 : décision modificative n°1
* Budget camping de la forêt 2011 : décision modificative n°1. * Admission en non valeur de produits irrécouvrables * Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS * Tarifs municipaux 2011 : modification du tarif de location au camping de la Forêt * Tarifs municipaux 2011 : mise en place d’une animation payante au camping de la Forêt * Tarifs municipaux 2011 : modification du tarif du petit train * Vente de mobil-homes au camping municipal de la foret. * Tableau des emplois et des effectifs : modification d’un emploi saisonnier * Assurances : règlement de sinistre * Assurances – acceptation d’indemnités de sinistre * Tirage au sort des électeurs en vue de la préparation de la liste des jurés d’assises 2012 * Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale * Échange de terrains à la station d’épuration * Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation donnée par le conseil municipal |
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* Affectation du résultat de l‘exercice 2010 – budget principal
* Vote des taux d’imposition 2011 * Budget primitif 2011 - budget principal * Affectation du résultat de l’exercice 2010 – budget annexe « assainissement » * Budget primitif 2011 - budget annexe « assainissement » * Affectation du résultat de l’exercice 2010 – budget annexe « camping de la forêt » * Budget primitif 2011 - budget annexe « camping de la forêt » * Affectation du résultat de l’exercice 2010 – budget annexe « centre culturel Maurice Termeau (C.C.M.T.) » * Budget primitif 2011 - budget annexe « centre culturel Maurice Termeau (C.C.M.T.) * Budget primitif 2011 - budget annexe « Lotissement de la Paresse » * Budget primitif 2011 - budget annexe « Lotissement Haut Éclair III » * Attribution des subventions 2011 aux organismes publics et privés * Attribution du FCTVA sur les dépenses d’investissement réalisées à Sillé Plage * Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : approbation de l’avant projet détaillé * Location d’un appartement du foyer logement à usage de logement d’urgence * Animaux errants : convention de fourrière animale avec la société Caniroute * Location des jardins familiaux : contrat de location * Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation donnée par le conseil municipal |
