Cette publication sur notre site revêt un caractère facultatif et non exclusif ; les délibérations du conseil municipal sont exécutoires de plein droit dès qu’il a été procédé à leur publication (registre en mairie) ou affichage (en mairie) ainsi qu’à leur transmission au représentant de l’État délégué dans l’arrondissement.
|
* Budget principal : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2012
* Budget Assainissement : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2012 * Budget Camping de la Forêt : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2012 * Demande de subvention d’équipement de la Société des Courses de Sillé * Renouvellement de la convention d’objectifs passée avec l’Office de tourisme du Pays de Sillé * Mise à disposition d’immeubles à l’Office de Tourisme du Pays de Sillé * Implantation du nouveau centre d’incendie et de secours * Demande d’inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) de la Sarthe * Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois saisonniers * Personnel communal : fixation des ratios d’avancement de grade * Modification du tableau des emplois et des effectifs * Construction d’une nouvelle brigade territoriale de la gendarmerie nationale * Informations sur les décisions prises par délégation * Questions diverses |
|
* Budget principal 2011 : décision modificative n°6
* Budget Camping de la Forêt 2011 : décision modificative n°5 * Budget Assainissement 2011 : décision modificative n°5 * Budget annexe « lotissement Haut Eclair III » 2011 : décision modificative n°1 * Budget annexe « lotissement de la Paresse » 2011 : décision modificative n°1 * Versement de subventions exceptionnelles aux budgets annexes * Attribution et amortissement de subventions d’équipement aux budgets annexes * Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS * Vente d’un terrain par la SNCF : renonciation à l’exercice de droit de priorité de la commune * Attribution des prix du concours de fleurissement 2011 * Diffusion de spectacles vivant à destination du jeune public * Plan Local d’Urbanisme (PLU) : débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) * Informations sur les décisions prises par délégation * Informations et questions diverses |
|
* Budget principal 2011 : décision modificative n°5
* Budget assainissement 2011 : décision modificative n°4 * Amortissement de l’atelier situé en zone industrielle rue Marcel Tabur – Métallerie du Maine * Instauration de la taxe d’aménagement * Attribution du FCTVA sur les dépenses d’investissement réalisées à Sillé Plage (2011) * Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : approbation du projet * Aménagement définitif du lotissement de Haut Eclair III : approbation du projet * Assurances : acceptation d’indemnités de sinistre * Informations sur les décisions prises par délégation * Redevance d’occupation du domaine public * Questions et informations diverses |
|
* Budget annexe « Assainissement » 2011 : décision modificative n°3
* Budget Camping de la Forêt 2011 : décision modificative n°4 * Redevance d’assainissement 2012 * Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2012 * Développement économique : vente d’un terrain à la S.C.I. « Les Cours » * Mise à disposition de la coordinatrice enfance jeunesse à l’association Familles Rurales * Modification du régime indemnitaire du personnel communal * Indemnisation des frais de déplacement à l’intérieur de la résidence administrative * Signature d’un nouveau contrat enfance jeunesse (CEJ) pour le développement de l’accueil de loisirs le mercredi * Avenant à la convention de financement de la restructuration des réseaux d’assainissement par l’Agence de l’eau Loire Bretagne * Desserte de la gare ferroviaire de Sillé le Guillaume * Informations sur les décisions prises par délégation |
|
* Budget principal 2011 : décision modificative n°4.
* Budget annexe « camping de la forêt » 2011 : décision modificative n°3. * Budget annexe « assainissement » 2011 : décision modificative n°2. * Saison touristique 2012 : adoption des tarifs. * Convention de mandat avec l’Agence Départementale de Développement Economique de la Sarthe (ADDET) pour la commercialisation de séjours sur le camping municipal de la Forêt. * Renouvellement de la convention passée avec l’A.P.E.S pour la mise à disposition d’animateur sportif auprès des écoles et clubs sportifs * Avenant à la convention d’utilisation des équipements sportifs par le lycée * Annulation partielle d’un titre de recette * Assurances – acceptation d’indemnités de sinistre * Informations sur les décisions prises par délégation * Accueil du comice agricole à Sillé le Guillaume *Questions diverses |
|
* Budget principal 2011 : décision modificative n°3
* Budget annexe « camping de la forêt » 2011 : décision modificative n°2. * Budget annexe « centre culturel Maurice Termeau » 2011 : décision modificative n°1. * Tableau des emplois et des effectifs : création d’emploi permanent * Impôts locaux : taxe d’habitation – institution d’un abattement a la base de 10 % en faveur des personnes handicapées ou invalides * Aménagement de la rue du Docteur Touchard – RD 304 : convention de maîtrise d’ouvrage et d’entretien avec le conseil général * Réfection des réseaux d’eau potable et d’assainissement rue du Docteur Touchard : convention de groupement de commandes entre la commune de sille le guillaume et le syndicat d’alimentation en eau potable de Sillé le Guillaume. * Demande de subvention à l’état pour la réhabilitation des abords du site de Sillé-Plage * Aménagement de salles d’exposition au château : demande de subvention de la région des pays de la Loire au titre du contrat territorial unique 2007-2010 du pays de la haute Sarthe * Vente d’un terrain rue du Docteur Touchard – octroi d’un droit de passage * Maison de santé pluridisciplinaire : vente d’un terrain à la Communauté de Communes du Pays de Sillé. * Modification du règlement intérieur du camping municipal de la forêt * Mise à disposition des équipements sportifs aux collèges : avenant * Informations sur les décisions prises par délégation * Questions diverses |
|
* Budget principal 2011 : décision modificative n°2
* Budget annexe « assainissement » 2011 : décision modificative n°1. * Accueil de la « Gamelle Trophy » 2011. * Restaurants scolaires : fixation des tarifs 2011/2012. * Participation aux charges de fonctionnement de l’école Marceau du Mans. * Cession d’un terrain rue Arsène Marie Le Feuvre * Recrutement de personnel saisonnier * Attribution de l’avantage en nature logement au personnel saisonnier * Projet d’entretien et de restauration du bassin de la Vègre et des deux fonts. * Échange de terrains à la station d’épuration * Achat d’un terrain rue de Mayenne * Subvention au comité départemental de la Sarthe de la ligue contre le Cancer * Restructuration du réseau d’assainissement rue Touchard : modification du plan de financement * Complément à l’avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale * Informations sur les décisions prises par délégation |
|
* Budget principal 2011 : décision modificative n°1
* Budget camping de la forêt 2011 : décision modificative n°1. * Admission en non valeur de produits irrécouvrables * Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS * Tarifs municipaux 2011 : modification du tarif de location au camping de la Forêt * Tarifs municipaux 2011 : mise en place d’une animation payante au camping de la Forêt * Tarifs municipaux 2011 : modification du tarif du petit train * Vente de mobil-homes au camping municipal de la foret. * Tableau des emplois et des effectifs : modification d’un emploi saisonnier * Assurances : règlement de sinistre * Assurances – acceptation d’indemnités de sinistre * Tirage au sort des électeurs en vue de la préparation de la liste des jurés d’assises 2012 * Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale * Échange de terrains à la station d’épuration * Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation donnée par le conseil municipal |
|
* Affectation du résultat de l‘exercice 2010 – budget principal
* Vote des taux d’imposition 2011 * Budget primitif 2011 - budget principal * Affectation du résultat de l’exercice 2010 – budget annexe « assainissement » * Budget primitif 2011 - budget annexe « assainissement » * Affectation du résultat de l’exercice 2010 – budget annexe « camping de la forêt » * Budget primitif 2011 - budget annexe « camping de la forêt » * Affectation du résultat de l’exercice 2010 – budget annexe « centre culturel Maurice Termeau (C.C.M.T.) » * Budget primitif 2011 - budget annexe « centre culturel Maurice Termeau (C.C.M.T.) * Budget primitif 2011 - budget annexe « Lotissement de la Paresse » * Budget primitif 2011 - budget annexe « Lotissement Haut Éclair III » * Attribution des subventions 2011 aux organismes publics et privés * Attribution du FCTVA sur les dépenses d’investissement réalisées à Sillé Plage * Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : approbation de l’avant projet détaillé * Location d’un appartement du foyer logement à usage de logement d’urgence * Animaux errants : convention de fourrière animale avec la société Caniroute * Location des jardins familiaux : contrat de location * Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation donnée par le conseil municipal |
